SCELTA
Présentation de la marque SCELTA
Déposée le 12 septembre 2006 par la société étrangère OAT Agurio Kabushiki Kaisha d/b/a OAT Agrio Co. Ltd auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCELTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-42 du 20 octobre 2006.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SCELTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3449878.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SCELTA arrivera à expiration en date du 12 septembre 2026.
OAT Agurio Kabushiki Kaisha d/b/a OAT Agrio Co. Ltd a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-07
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-07
Inscription le 17 janvier 2007 - retrait partiel n°446887 - Publication au BOPI 2007-01-17
Publication - Publication le 20 oct. 2006 au BOPI 2006-42
Inscription le 12 janvier 2011 - Transmission totale de propriété n°539837 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-12
Inscription le 3 septembre 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°630341 - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-09-03
Renouvellement sans limitation le 21 avril 2016 n°2616277 - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-04-21